Politique de confidentialité

Textes, images, graphiques, ainsi que leur arrangement sur cette présence internet sont soumis à la protection du droit d’auteur et d’autres lois mondiales de protection. Le contenu de ce site ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou mis à la disposition de tiers pour des buts commerciaux.

1. Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site internet www.victorarchi.fr

1.1 Identité de l’éditeur

Le site est édité par VICTOR ARCHITECTES,
23 rue de belle lune
79 000 Niort

1.2 Responsabilité publication

Directeurs de publication & responsables du site :
 Damien Chicard & Maxime Soulard

1.3 Hébergeur du site internet

Agence ZIMAGES
SARL immatriculée au RCS de Niort, sous le numéro 500 532 551 00065
23 avenue de Paris
79000 Niort
www.zimages.fr
zimages@zimages.fr

1.4 Création graphique du site internet

Agence ZIMAGES
23 avenue de Paris
79000 Niort
www.zimages.fr
zimages@zimages.fr

2. Conditions d’utilisation

Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, vidéos ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site, …) sont la propriété exclusive de Victor Architectes. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de Victor Architectes.

Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site internet www.victorarchi.fr dans une page internet n’appartenant pas au site (in line linking).

Un accord préalable de Victor Architecte est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.victorarchi.fr. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au gestionnaire du site internet.

Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles visées ci-dessus fera l’objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l’étranger.

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

3. Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés » ainsi que le Règlement (UE) 2016/679 dit « RGPD ».

Pour toute demande ou précision concernant la collecte des informations personnelles, vous pouvez contacter l’éditeur du site internet.

Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site internet sont conservés pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne pas communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès du support technique de l’éditeur du site internet.

Exercice Droit d’opposition (Opt-out) – Art.26 loi 1978. Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par Victor Architectes, faites-le nous savoir à zimages@zimages.fr en indiquant bien les données concernées. 

4. Responsabilité

Victor Architectes mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs de ce site des informations, services et outils disponibles et conformes à la réglementation. Cependant, ils ne sauraient être tenu responsable d’une absence de disponibilité de ce site internet et des services qu’il propose, ou de la présence de virus. 
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres sites internet ou de ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site internet notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

5. Mise à jour des mentions légales

Victor Architectes se réservent le droit de mettre à jour les présentes informations légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site internet et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

6. Crédits photos

Romain Faucher.